Mentions légales Epices et Saveurs
  • Nouvelles recettes par Epices et saveurs
  • epices d'ici saveurs d'ailleurs
  • espace astuces et recettes
  • epices d'ici saveurs d'ailleurs
  • franchise épices et saveurs

Mentions légales

Les mentions légales visent les conditions juridiques, informations légales relatives à l’utilisation du site web de PIMENTS CHAKROUN CHAMS. Elles visent également la protection des données personnelles et la protection des droits de propriété intellectuelle.

Conditions juridiques

En envoyant un courrier électronique à PIMENTS CHAKROUN CHAMS, au moyen de la rubrique “contact” se trouvant sur le présent site web ou en accédant et/ou en utilisant celui-ci, chaque personne physique (ci-après “l’Utilisateur”) déclare et garantit qu’elle a pris préalablement connaissance des présentes conditions juridiques, c’est-à-dire des informations légales, des règles applicables à la protection des droits de propriété intellectuelle et des règles contenues dans les dispositions diverses.

Informations légales

Raison social : Piments chakroun chams Marque commercial épices et saveurs

Le présent site web, accessible à partir de l’adresse http://www.epiceschams.com ou http://www.epicesetsaveurs.tn ou https://www.epicesetsaveurs.net (ci après le “Site Web”) est édité par :

La societe Piments Chakroun Chams

  • ROUTE MAZOUNA KM 8 REGUEB-SIDI BOUZID-Tunisie
  • Téléphone : +216 74 41 65 70
  • Fax :            +216 74 40 04 69
  • Le directeur de la publication est Mr Chakroun Mohamed

Protection des données personnelles

Conformément aux dispositions de l’article 7 de la Loi organique n°2004-63 du 27 juillet 2004 relative à la Protection des données à caractère personnel, les traitements de données personnelles collectées à partir du Site Web font l’objet d’une déclaration préalable auprès de l’Instance nationale de protection des données personnelles.
Les noms et prénoms, l’adresse de courrier électronique, le numéro de téléphone de l’Utilisateur, inclus afin de s’identifier dans son courrier électronique adressé à Piments Chakroun Chams, sont les seules informations à caractère personnel (ci-après les “Données à Caractère Personnel”) susceptibles d’être collectées au moyen du Site Web et traitées par Ste Piments Chakroun Chams. Toute autre donnée à caractère personnel est facultative et fournie volontairement par l’Utilisateur dans son courrier électronique.
Les Données à Caractère Personnel ne sont utilisées qu’aux seules fins de répondre aux courriers électroniques adressés à Piments Chakroun Chams et à ses membres et elles ne sont conservées que pendant la durée nécessaire pour pourvoir à ces finalités.
Les Données à Caractère Personnel collectées et traitées par Ste Piments Chakroun Chams au moyen du Site Web ne sont pas cédées ou louées, à titre onéreux ou gratuit, à des tiers.
Le responsable des traitements des Données à Caractère Personnel est Piments Chakroun Chams , pour son propre compte.
Chaque Utilisateur justifiant de son identité peut exiger que les Données à Caractère Personnel le concernant lui soient communiquées ou qu’elles soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées. Chaque Utilisateur justifiant de son identité peut également s’opposer au traitement des Données à Caractère Personnel le concernant pour des motifs légitimes. Les droits de chaque Utilisateur rappelés ci-dessus s’exercent en écrivant à contact@epiceschams.com.

Protection des droits de propriété intellectuelle

Le Site Web et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d’informations, communiqués, présentations, brochures, illustrations, photographies, programmes informatiques, animations, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive de Piments Chakroun Chams à l’exception des marques de tiers qui pourraient être citées.
L’Utilisateur n’est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site Web et chacun des éléments qui le compose, ni reproduire ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l’accord préalable écrit de Piments Chakroun Chams .

Toute courte citation devra faire apparaître le nom de son auteur et, le cas échéant, la date et le numéro de publication du document cité.

Dispositions diverses

Le Site Web est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24 sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d’entretien et de mise à jour que Piments Chakroun Chams jugerait utile d’effectuer.

Chaque Utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations fournies à partir du Site Web et Piments Chakroun Chams ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tous dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation de ces informations par l’Utilisateur.
Les Utilisateurs ne sont pas autorisés à créer un lien hypertexte vers le Site Web et/ou une page quelconque du Site Web et/ou d’un fichier s’y trouvant sans l’accord préalable et exprès de Piments Chakroun Chams.

Partagez